Déposée le 3 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAVLI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ICQ JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAVLI domicilié(e) 77 rue du Faubourg St Martin, 75010 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 607 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVLI - France.
La marque ICQ JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAVLI, S.A.R.L - 77 rue du Faubourg St Martin, 75010 Paris - France - SIREN 318607843
DAVLI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
- Fils à usage textile - Vêtements, chaussures, chapellerie - Broderie, bouton, lacets, ruban.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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